La Blockchain Association a récemment déclaré sur Medium avoir créé un groupe de travail sur l’intégrité du marché des crypto-monnaies. Ce groupe a pour but de développer et de soutenir des politiques qui devraient assurer « la transparence et l’équité du marché des crypto-monnaies ».
Pour diriger ces initiatives, on retrouve de grandes personnalités de l’industrie. Breanne Madigan, Responsable du marché des institutionnels de chez Ripple. Et Rachel Nelson, Avocate générale associée dans le département réglementation de Coinbase.
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Qu’est-ce que la Blockchain Association ?
Lancée en septembre 2018, cette association commerciale à but non lucratif est basée à Washington DC. Elle a pour but d’être « la voie unifiée de l’écosystème blockchain » pour contrer les barrières que rencontre le développement de ce marché.
« Notre objectif est de créer un environnement favorable à l’innovation pour l’industrie en répondant à la demande mondiale croissante de systèmes financiers et techniques accessibles, transparents et démocratiques » explique l’entreprise dans un post.
« Pour ce faire, nous encouragerons la collaboration entre la communauté et les dirigeants de l’industrie. Nous informerons les décideurs politiques et le public des avantages des blockhains et des technologies connexes. Enfin, nous plaiderons en faveur de politiques publiques qui cultivent et favorisent l’innovation et améliorent la vie des gens ».
Comment une amélioration de l’intégrité du marché pourrait-elle soutenir l’adoption généralisée et institutionnelle des cryptos aux États-Unis ?
Actuellement, il existe beaucoup trop de règles qui varient dans les différents États américains. Ainsi, il est difficile pour les crypto-bourses comme Binance ou Coinbase de proposer un cadre réglementaire claire et de répondre correctement aux exigences de conformité.
Ainsi, il serait bénéfique pour l’adoption des crypto-devises de proposer un cadre légal qui s’appliquerait sur l’ensemble du territoire américain.
« Pour améliorer l’intégrité du marché et donner aux consommateurs la confiance qu’ils méritent, le Congrès devra peut-être promulguer une loi pour soutenir le fonctionnement ordonné et sûr du marché des cryptos » explique le groupe de travail de la Blockchain Association.
« Une telle législation pourrait étendre l’autorité de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) pour y inclure la réglementation et la surveillance des marchés boursiers de crypto-produits ».
Ainsi, pour les représentants de Coinbase et Ripple, il est nécessaire de faire avancer les réglementations du marché des cryptos. Ainsi, il sera possible de proposer un cadre plus légal et plus régulé aux États-Unis. Cette solution devrait soutenir l’adoption des crypto-monnaies par les américains par une meilleure intégrité du marché.
Reste encore à classifier les différentes crypto-monnaies
Sont-elles des titres (security) ? Ou des commodités / matières premières (commodity) ?
Une loi fédérale définissant des catégories de crypto-actifs et précisant les agences fédérales de régulation autorisées à les réglementer (SEC, CFTC ou FinCEN) pourrait voir le jour cette année : le Cryptocurrency Act of 2020.
Découvrez le Cryptocurrency Act de 2020 qui pourrait apporter de nouvelles régulations dans le monde des crypto-monnaies cette année (anglais) :
Comme l’explique Bloomberg, ce projet de loi (qui n’a pas encore été présenté à la Chambre) fait suite à une autre loi d’avril 2019 (Token Taxonomy Act of 2019). Cette dernière souhaitait traiter des questions spécifiques liées aux crypto-monnaies. Cependant, elle n’a jamais été présentée au-delà de la House Financial Services et du comité Ways and Means.
« Le Crypto-Currency Act de 2020 créerait de nouvelles définitions pour les catégories de crypto-actifs. Elle assignerait chaque catégorie à un régulateur unique. Les principales catégories sont “crypto-commodity”, “crypto-currency” et “crypto-security” » déclare Bloomberg.
« Leurs régulateurs uniques sont respectivement les suivants. La Commodity Futures Trading Commission (CFTC). Le département du Trésor agissant par le biais du Financial Crimes Enforcement Network (FinCEN). La Securities and Exchange Commission (SEC) » ajoute l’agence.
Pensez-vous qu’un cadre légal plus global pourrait soutenir l’utilisation des crypto-monnaies aux États-Unis (et dans le monde) ?
