La SEC avait engagé une action contre Block.one, la société derrière le jeton EOS. Un règlement à l’amiable a été trouvé. Le régulateur américain va abandonner les poursuites en l’échange du paiement d’une amende de 24 millions de dollars.

C’est ce qu’a annoncé la Securities and Exchange Commission via un communiqué publié sur son site. Elle accusait EOS d’avoir conduit une ICO sans avoir obtenu son accord. En réglant cette somme, Block.one met fin aux poursuites sans se prononcer sur son éventuelle culpabilité. Le projet avait levé plus de 4,1 milliard de dollars durant son ICO. Cette amende ne représente donc que 0,0058 % des fonds collectés.

La négligence d’EOS

La SEC reproche à EOS de ne pas avoir tenu compte de son « DAO Report », un rapport focalisé sur The DAO mais qui devait devenir le texte de référence concernant l’application aux cryptos des lois sur les valeurs mobilières (securities). Notamment comment conduire le test de Howey dans le contexte d’une crypto-monnaie. Après la publication de ce rapport, EOS a continué de vendre ses jetons pendant près d’un an. EOS aurait dû soit demander une exemption d’enregistrement (comme Nexo, par exemple), soit enregistrer son jeton en tant que valeur mobilière.

Une amende négligeable pour Block.one

Pour Block.one, une amende de 24 millions de dollars est bien entendu anecdotique. De plus, l’accord avec la SEC inclut, selon le propre communiqué d’EOS, « une dispense importante qui fait que Block.one ne fera pas l’objet de certaines restrictions importantes qui s’appliquent habituellement avec les règlements amiables de ce type. »

Après la publication de la nouvelle, le cours d’EOS est parti à la hausse. Ce mouvement doit néanmoins être remis dans le contexte général du rebond des alts après le crash du 24 septembre.

Source :

Block.one, SEC