Malgré une volonté affirmée de régulation des cryptomonnaies, l’Union Européenne peine à mettre en place des règles claires et efficaces. Ce flou réglementaire nuit à l’essor de ce secteur en Europe, et notamment des web3, face à des concurrents privés de règles contraignantes.
L’enjeu de la régulation
Réguler un domaine aussi nouveau et évoluant aussi rapidement que les cryptomonnaies n’est pas une tâche facile pour n’importe quel entité politique, y compris l’Union Européenne. Les membres du secteur dénoncent cependant un enchevêtrement de règlementations difficilement applicables.
On retrouve parmi ces voix celle de Jon Helgi Egilsson, président de Monerium, une entreprise Islandaise qui a pour ambition de devenir le premier émetteur de stablecoin, une cryptomonnaie à la valeur stable, régulé en Europe. Il regrette d’être en concurrence avec des entités non régulées : « En tant qu’entité agréée, vous êtes limité dans ce que vous pouvez faire […] Vous devez soumettre des rapports, puis le régulateur revient et dit : ‘Non, en fait, vous ne pouvez pas faire ça’. » Cette situation, selon lui, engendre des coûts supplémentaires et réduit la compétitivité des entreprises européennes.
Un environnement réglementaire confus
De l’autre côté de la table, les responsables politiques et les régulateurs ont déterminé deux grandes approches pour encadrer le secteur. Certains, à l’image de Natalia Latka, directrice de la politique et des affaires réglementaires de la société d’analyse blockchain Merkle Science, estime que les réglementations actuelles comme AMLD5 (Anti Money Laundering Directive) et la directive EMD (Electronic Money Directive) sont suffisantes.
D’autres, à l’instar du Cercle de Patrick Hansen, directeur de la stratégie et de la politique européenne, estiment au contraire que des mesures spécifiques sont nécessaires pour maîtriser les risques systémiques inhérents aux cryptomonnaies, en particulier les stablecoins. C’est le cas de la proposition de réglementation MiCA.
Ces différentes visions des choses créent une confusion pour les acteurs du milieu qui doivent composer avec des règles parfois contradictoires. Un « mille-feuille » de réglementations qui ne parviennent pas à donner une vision claire et unifiée du cadre juridique de cette technologie en Europe.
Perspectives et défis à venir
Ce flou juridique et réglementaire a des conséquences sur l’essor du secteur des cryptomonnaies et du web3 en Europe. La concurrence internationale, moins soumise à ces contraintes, en profite pour prendre des parts de marché.
Selon Natalia Latka, « la décision a été prise de créer un cadre réglementaire sur mesure qui coexiste avec l’EMD pour combler efficacement toutes les lacunes réglementaires. » Elle souligne cependant l’urgence d’une clarification des règles en vigueur par la Commission Européenne, pour permettre une véritable compétitivité des entreprises européennes du secteur.
Cette situation complexe interpelle sur la capacité de l’Europe à réguler efficacement un secteur aussi innovant que les cryptomonnaies. Face à ce constat, comment l’Union Européenne peut-elle réussir à imposer un cadre réglementaire clair et adapté à l’évolution rapide de ce marché ?
